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novembre 20, 2022

Quelle arme a-t-on le droit de posséder chez soi ?

6 minutes de lecture

Par définition, une arme est ce qu’on peut appelerun outil de version physique ou version numérique, un dispositif autonome ou un organisme. Cette arme dans sa conception est destinée à la défense, à neutraliser, à blesser ou à tuer un être vivant à une distance et une précision, Tels que la grenade, fusils à pompe, pistolet silencieux, gaz, canon… 

Après la seconde guerre mondiale, le contrôle des armes est considéré par certains comme primordiale dans une société développée. Tandis que d’autres affirment que les citoyens ne devraient disposer d’une arme qu’afin de pouvoir lutter, si nécessaire, contre un agresseur ou un pouvoir corrompu. C'est-à-dire, à s'en servir en guise de défense pour limiter les dégâts. Car si nos forces armées les utilisent pour protéger, d’autres en usent que pour des abus et des violences. 

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Quelle arme A-t-on le droit de posséder en France selon la loi ?

Pour des raisons de sécurité publique,la détention et port d’arme est très réglementé en France et fait l’objet d’une discussion juridique complexe.

Les armes répertoriées en huit catégories sont soumises à des régimes différents. Mais, en général. Si vous n’êtes ni chasseur, ni tireur sportif, vous ne pouvez pas disposer d’arme létale, qui cause la mort. Cependant, découvrez les armes que des groupes précis peuvent acquérir.

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Armes en vente libre acquisition et détention

Les armes blanches classées en 6e catégorie, et les armes de collection, c’est-à-dire la 8e catégorie, sont en effet mises en vente librement. Vous pouvez ainsi les acheter et les conserver chez-vous : poignards, coup de poing américains, arbalètes…, ainsi que les armes de collection ou armes historiques. Pour qu’une arme soit considérée comme étant une arme historique, elle doit dater d’avant 1870.

Certaines armes de 5e catégorie peuvent également être achetées et détenue librement. Il s’agit essentiellement des armes de chasse (fusils ou carabines à canon lisse tirant un coup par canon, disposant d'une longueur totale supérieure à 80 cm, dont la  longueur du canon varie de 45 cm). Toutefois, leur acquisition et port sont soumis à la présentation d’un permis de chasse annuelle validé ou par la présence d’une licence de fédération sportive agréée, depuis 1998. Ainsi, une personne qui possèdece type de fusil de chasse avant 1998 n’est pas tenue, jusqu’ici, de le déclarer.

 

Vous pouvez quand même être équipé, sans remplir de formalité spéciale, d’arme de signalisation et d’arme appartenant àla 7e catégorie. Cette dernière requiert pourtant quelques conditions : elle ne doit pas tirer de projectiles à balle ou à grenailles. Les armes de tir de loisir entrent aussi dans cette catégorie. Ainsi, vous avez tout à fait le droit de détenir chez vous des « armes à air comprimé » avec une puissance inférieur à 10 joules, et dont l’amplitude de tir ne dépasse pas 10 m.

Armes soumises à déclaration, acquisition et détention

Dans les 5e et 7e catégories, ils existent des armes soumises à déclaration, telles que : les fusils et carabines semi-automatiques ou à répétition, qui sont utilisés pour la chasse. Vous pouvez les acquérir, mais, uniquement, sur présentation du permis de chasse ou d’une licence de tir sportif. La possession et port de  carabines sont également soumis à ceux-là si vous voulez en avoir pour jouer au paintball, le flash-Ball…

Vous devezdéposer votre déclaration auprès de la préfecture par l’intermédiaire de l’armurier chez qui l’arme a été achetée. En période de chasse, vous pouvez librement sortir avec votre fusil, bien-sûr, sous réserve de pouvoir justifier de votre activité de chasse. Par contre, vous ne pouvez pas vous promener avec une arme blanche, classée en 6e catégorie, sauf pour motif légitime.

Armes de guerre, acquisition et utilisation

Celles qui appartiennent aux 4 premières catégories sont des armes de guerre ou des armes dites de défense. Il s’agit, entre autres, d’armes de poing automatiques pour la plupart et à répétition pour d’autres tels que les revolvers, les pistolets, armes d’épaule qui mesure moins de 80 cm ou de longues armes, telles que les fusils à pompe.

Ainsi, les particuliers ne peuvent pas les acquérir ou les détenir, excepté avec une autorisation expresse, prévue par la loi. C’est, en effet, le cas pour les tireurs sportifs, quoi doivent posséder un permis délivré par la préfecture.Il ne peut concerner que les personnes de plus de 21 ans. La demande doit-être déposée au commissariat de police ou à la gendarmerie, accompagnée de différentes pièces justificatives. Les 4 autres catégories d’arme peuvent être détenues librement ou sous déclaration.

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C’est quoi une arme à feu ?

Une arme à feu est une sorte d’armevisant originellement à toucher une cible, à causer des dégâts à grande distance de plusieurs mètres. Les armes à feu sont devenus des armes prépondérantes de l’humanité : utilisées dans la chasse, dans certains sports, dans le crime, la guerre, mais également dans la défense, pour se protéger des malfrats à l'aide de ces munitions.

Aujourd'hui, grâce aux avancées technologiques, il en existe de toutes sortes, même des types de pistolet silencieux, avec un type de basse spécifique à chaque série.

2 façons simples de distinguer les armes à feu

  • Les armes légères, armes individuelles, doté d’un calibre souvent en dessous de 15 millimètres, que l’on oriente à la main.
  • Les armes lourdes, armes collectives, pièces d’artillerie plus imposantes qui nécessitent l’utilisation d’un support.

    Quel âge pour aller dans un stand de tir en France selon la loi ?

    Quand on parle de stand de tir, il s’agit d’un tir sportif, la Fédération française de tir prévoit que les enfants peuvent commencer les tirs dans les clubs dès l’âge de 8 ans. Pour les adultes par contre, il n’y a pas d’âge limite, seule l’aptitude physique compte dans un stand de tir.

     N’importe qui peut-il avoir une arme ?

     Il est facile d’en trouver et d’en acheter, mais détenir une arme de manière illégale peut conduire à de graves ennuis. Si l’arme a servi à un crime ou à un braquage par exemple, son détenteur sera de fait complice du crime. Si l’arme est propre, les sanctions prévues par le code Pénal n’en sont pas moins lourdes pour autant.

    Les points clés pour détenir une arme avec sécurité

    La détention d’une arme à feu d’épaule (carabine, fusil) ou de poing (pistolet, revolver) pour se défendre est possible sous condition :être majeur, avoir une autorisation des services de la préfecture. Sur le territoire français, la vente d’armes ou de munitions à un mineur est interdite. Toutefois, la personne qui possède une autorité parentale, à conditions qu’elle ne soit pas inscrite au Fichier National des Interdits d’Acquisition et de Détention d’Armes, peut lui en offrir une.

    La catégorie que peut détenir un mineur varie en fonction de son âge et de sa pratique sportive. En cas de non-respect de la réglementation, l’amende peut aller jusqu’à 750 euros.

    Quelle réglementation entre 9 et 12 ans ?

    Un mineur, entre 9 et 12 ans,peut garder des armes et munitions de catégorie D, c’est-à-dire, les armes et les lanceurs dont le projectile est projeté par pyrotechnique, avec une énergie à la bouche, comprise entre 2 et 20 joules (paintball, carabine à air comprimé…)

    Il doit cependant avoir une autorisation de la part de son représentant légal non inscrit à la FNIADA et être licencié à la Fédération Française de tir ou ball-trap.

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    Sur quels sites s’équiper pour la meilleure expérience de tir ?

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